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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHANTEMUR
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MOD DECOR
Marque expirée - Marque en non vigueur

MOD DECOR
CHANTEMUR SAS

Numéro de dépôt :
1423830
Date de dépôt :
20/08/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/08/2017

Présentation de la marque MOD DECOR

Déposée le 20 août 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHANTEMUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOD DECOR »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHANTEMUR domicilié(e) 6ème rue, Port de Santes,59211 SANTES (dossier no 2345021) - 59211 - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 029 039 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHANTEMUR domicilié(e) 6ème rue Port de Santes,59211 SANTES (dossier no 2345021) - 59211 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 24 27

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MOD DECOR est expirée depuis le 20 août 2017.

CHANTEMUR a également déposé les autres marques suivantes : HYPERPEINTURE , ARKO , CHANTEMUR , DECOFIBRE , CHANTEMUR , LASKO , PERFORMA , imagine , Ensemble protégeons la nature , CHANTEMUR


CHANTEMUR SAS - 6ème rue, Port de Santes,59211 SANTES (dossier no 2345021) - 59211 - France - SIREN 434029039


CHANTEMUR - 6ème rue Port de Santes,59211 SANTES (dossier no 2345021) - 59211 - France


Renouvellement sans limitation le 26 juin 2007 n°2345021 - Publication au BOPI 2007-06-26

Renouvellement sans limitation n°2095876 - Publication au BOPI 1997-38

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-05

Inscription le 28 septembre 2005 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°418464 - Publication au BOPI 2005-09-28

Inscription le 19 septembre 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°243289 - Publication au BOPI 1997-09-19

Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales, mordants, résines naturelles, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table.Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres produits servant à recouvrir les planchers; tentures (excepté en tissu).

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.